CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Toute commande implique l’acceptation, sans réserve, des présentes conditions générales de vente.
Les commandes ne sont définitives qu’après notre enregistrement.
Validité et prix : Validité de l’offre 30 jours.
Livraison
Toute notre gamme de produits est vendue départ usine, Arma di Taggia, Imperia, Italie. Possible DAP votre addresse INCOTERM 2020 ICC avec frais transport débité en facture. Conditionnement : Fait sur mesure et comprit dans le prix.
Délais
Selon votre demande. Suite votre programmation de livraisons, environs 30 jours La gestion de la commande peut commencer qu’à réception acompte du client. Les délais de livraison communiqués n’ont qu’une valeur indicative et ne sont pas susceptibles d’entraîner l’application de pénalité de retard.
Paiement
Paiement à la commande, solde marchandise prêt a partir par virement bancaire Swift OUR (tous frais bancaire à la charge de l’ordinant) sur compte bancaire Valdenassi Emanuele Maria d.i. Banca Sella IBAN IT 09 P 03268 20000 053953182990 BIC SELBIT 2B(XXX).
Au-delà des 10 jours de notre communication de marchandise prêt a partir, sans réception du virement les frais de stockage seront débités € 30 au départ plus € 10 par mois. Après le premier mois de stockage (30 jours après signalisation de marchandise disponible) les intérêts et le frais légaux seront aussi débités. Réserve de propriété – Loi applicable Nous nous réservons expressément la propriété des marchandises livrées jusqu’au règlement complet du prix. Le tribunal de Commerce de Imperia sera, en cas de litige qui dérive de present contrat, le seul compétent. Loi applicable sera la loi Italienne.
Garantie
Toute notre gamme de produits est couverte par une garantie de 12 mois, à compter de la date de livraison. Les réclamations devront être faites dans les 8 jours dès réception.
La garantie ne couvre pas le conséquences de détérioration par démontage, essais de réparation, mauvais emploi. Notre garantie est limitée au remplacement des pièces défectueuses,
à l’exclusion de tout autre frais de transport, dépose, repose, dommages-intérets etc.
La marchandise voyage au risque du destinataire.
Tribunal compétent – Réserve de propriété
Loi italienne applicable. Tribunal compétent d’Imperia. La propriété des marchandises livrées reste la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral du prix.
